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9 rue Aigremont 28120 OLLE
28 120 Ollé
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Fax : 02 34 40 10 88
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Dimanche 24 novembre 2024
Ollé
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
20/06/2014 Séance 5-2014

délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales

délégué CLECT

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05/06/2014 Séance 4-2014

création d'un poste à 35h

travaux 2014

taxe aménagement : exonération

délégué : ATD, commission voirie, CCAS,...

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15/04/2014 Séance 3-2014

BP 2014

commissions municipales

délégués EPCI

indemnités élus

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04/04/2014 Séance 2-2014

élection du maire et des adjioints

délégations de pouvoirs au maire

délégués sivom

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27/02/2014 Séance 1-2014

- Compte Administratif et compte de Gestion 2013

- Cantine

- Réflexion sur la compétence éclairage public du SEIPC

-...

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05/12/2013 Séance 7-2013

-reprise du résultat eau chartres metropole

-marché travaux voirie et securisation : attribution et subventions

-modificaton de...

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26/09/2013 Séance 6-2013

-reprise des résultats eau , transfert actif et passif

-prestation de capture de chien errant

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11/07/2013 Séance 5-2013

-régie temporaire de recettes repas du 14/07/13

-règlement du cimetière

-emprunt de 70000€ sur 15 ans

-DM budget...

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23/05/2013 Séance 4-2013

- redevance occupation domaine public

- remembrement

- repartition des sièges à chartres métropole

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11/04/2013 Séance 3-2013

BP 2013

subventions 2013 associations

tarifs repas 14/07/2013

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07/03/2013 Séance 2-2013
  • Compte administratif et compte de gestion 2012 service de l'eau et commune
  • taux imposition...
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24/01/2013 Séance 1-2013

travaux 2013 : choix des entreprises

semaine de 4.5 jours : report à 2014

dematérialisation des actes

adhesion...

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19/12/2012 Séance 8-2012

- approbation du PLU

- droit de préemption urbain

- clotures soumises à DP

- attribution du marché public eau...

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22/11/2012 Séance 7-2012

-convention sirtom

-dénomination des voies publiques

-tarifs

-orientations du projet coeur de village

-convention...

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20/09/2012 Séance 6-2012

-coeur de village,

-contrat ségilog,

-délégués communautaires

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05/07/2012 Séance 5-2012

-14/07/2012

- création du poste d'adjoint technique 2ème classe pour le ménage des batiments communaux

- ANC école

07/06/2012 Séance 4-2012

- Demande de prêt: financement de l’étude Bordures de Trottoirs

- Dernière tranche du remplacement des...

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29/03/2012 Séance 3-2012

Comptes Administratifs 2011 et budgets primitifs 2012

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01/03/2012 Séance 2-2012

Arrêt du PLU

Cantine

Délégués Chartres Métropole

Remplacement compteurs d'eau

Site Internet

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05/01/2012 Séance 1-2012

Bordures de trottoirs

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